Conditions générales
Ces conditions régissent l’utilisation du site et des services HighSysteme. Elles doivent être revues et complétées par un professionnel qualifié avant le lancement.
1. Objet
Ces conditions encadrent l’accès au site et la prestation des services de conseil et de transformation de HighSysteme.
2. Services
Les services sont définis dans chaque proposition et contrat signés. Le contrat prévaut en cas de divergence avec le site.
3. Aucune garantie de résultat
HighSysteme s’engage sur une méthodologie et une exécution sérieuses, mais ne garantit pas de résultats financiers spécifiques.
4. Paiements
Les modalités de paiement figurent dans la proposition, le contrat et les conditions de paiement du site.
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site appartient à HighSysteme. Les livrables clients sont régis par le contrat.
6. Responsabilité
Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de HighSysteme est limitée aux montants effectivement versés pour les services concernés.
7. Droit applicable
[À compléter — indiquez le droit applicable et la juridiction compétente.]